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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES ACTIONS QUALITÉ Cidex 453 bis
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FLEUR D'EFFERVESCENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FLEUR D'EFFERVESCENCE
SARL SERVICES ACTIONS QUALITÉ Cidex 453 bis

Numéro de dépôt :
3455368
Date de dépôt :
06/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2016
FLEUR D\'EFFERVESCENCE de SERVICES ACTIONS QUALITÉ Cidex 453 bis

Présentation de la marque FLEUR D'EFFERVESCENCE

Déposée le 6 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES ACTIONS QUALITÉ Cidex 453 bis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR D'EFFERVESCENCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES ACTIONS QUALITÉ Cidex 453 bis domicilié(e) Maison des Vignerons du Château de Chaintré,71570 CHAINTRÉ - 71570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 372 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVICES ACTIONS QUALITÉ Cidex 453 bis à l'attention de HL ARNOULD domicilié(e) Maison des Vignerons du Château de Chaintré,71570 CHAINTRÉ - 71570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR D'EFFERVESCENCE est expirée depuis le 6 octobre 2016.

SERVICES ACTIONS QUALITÉ Cidex 453 bis a également déposé les autres marques suivantes : CHARDONNAY DU MONDE , ROUTE DES MUSCATS DU MONDE , TERROIRS D'IMAGES , EDUCVIN


SARL SERVICES ACTIONS QUALITÉ Cidex 453 bis - Maison des Vignerons du Château de Chaintré,71570 CHAINTRÉ - 71570 - France - SIREN 394372080


SERVICES ACTIONS QUALITÉ Cidex 453 bis à l'attention de HL ARNOULD - Maison des Vignerons du Château de Chaintré,71570 CHAINTRÉ - 71570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Service d'impression au laser d'un motif original et dépose sur verre à dégustation.